Mentions légales et Politique de confidentialité


Mentions légales, Politique de confidentialité et CGV – NeuroSound®
Raison sociale : Reso.Ai – Nom commercial : Application NeuroSound®
Forme juridique : Entreprise Individuelle
SIRET : 42379073200089 – CCI La Réunion (974)
Bureau : 12 Rue de la Cheminée, 97434 Saint-Gilles
Responsable de publication : Samuel Vallee
Email : support@neurosound.bio
Site internet : https://neurosound.bio
Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique et au RGPD, nous vous informons que le site internet https://neurosound.bio est la propriété exclusive de Reso.Ai.
Le site internet https://neurosound.bio est hébergé sur les matériels informatiques de Reso.Ai, situés dans des datacenters sécurisés de Settle (12101 Tukwila International Blvd, Tukwila, WA 98168, États-Unis).
Le site est régi par le droit français ; les visiteurs accédant au site depuis l’étranger doivent s’assurer du respect des lois localement applicables. Les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis.

Propriété intellectuelle
NeuroSound® et Reso.Ai détiennent, réservent et conservent tous les droits de propriété intellectuelle, y compris les droits de reproduction sur le présent site et les éléments qu’il contient (textes, logos, marques, séquences sonores, algorithmes, bases de données, images, vidéos, codes sources).
Toute reproduction, représentation ou diffusion, partielle ou totale, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.

Préambule
La souscription à un abonnement ou la signature d’un devis ou contrat en ligne avec NeuroSound® emporte acceptation sans réserve des présentes conditions générales d’utilisation et de vente. Vous acceptez aussi ces conditions en cochant la case « J’accepte les conditions générales de vente » lors du processus de paiement en ligne sur Stripe. Ce contrat régit les relations contractuelles entre Reso.Ai et toute personne utilisant l’application web NeuroSound®.

Les présentes Conditions Générales de Vente sont accessibles en permanence sur le site https://neurosound.bio/terms.html
et sont également transmises à l’utilisateur par e-mail lors de la confirmation de sa commande. Cette double mise à disposition garantit leur opposabilité.

DISCLAIMER contractuel :
NeuroSound® n’est ni une prescription, une thérapie substitutive, ni un traitement, ni un dispositif médical. L'application ne pose aucun diagnostic médical, ne traite aucune maladie. Elle n’est pas conçu ou destiné à affecter le fonctionnement ou la structure du corps humain dans son ensemble. NeuroSound® est un outil numérique et une plateforme de diffusion de contenus audio à visée exclusivement bioacoustique et non médicale. Reso.Ai, en tant qu’éditeur de l’application, n’agit pas en qualité de praticien de santé, ne fournit aucun acte médical, et ne se substitue en aucun cas à l’avis ou à l’intervention d’un professionnel de santé qualifié. NeuroSound® propose une expérience bioacoustique (écoute et perception sonore). En cas de problème de santé, consultez un professionnel de santé qualifié. 2· La législation sur les termes et soins corporels varie selon les pays des utilisateurs. L’usage qu’un utilisateur fait de l’application en dehors de sa fonction est sous sa responsabilité unique et personnelle, dans son pays. 3· Tous les termes utilisés sur le site et dans l'application relèvent de la bioacoustique, non invasive et non médicale. 4· NeuroSound® est destiné à un usage personnel ou professionnel ; l'utilisateur engage, dans tous les cas d’utilisation, sa propre responsabilité ; il consent être libre, informé et éclairé sur tous les usages de NeuroSound®. 5· L’expression « trousse de secours » par exemple, est une métaphore générique qui désigne une bibliothèque de séquences sonores à usage de bien-être et non médical. De la même façon, les termes « soins sonores » ou « régénération » sont des noms génériques, au sens non médical comme « soin esthétique, soin énergétique, soin capillaire, etc.». Pour conclure, NeuroSound® est une application de bioacoustique appliquée, indépendante des pratiques, de son utilisation et de son utilisateur. Aux États-Unis, l’usage expérimental de systèmes de fréquences comme NeuroSound est légal : vous pouvez tester les fréquences sur des cultures bactériennes, des animaux de laboratoire ou sur vous-même, dans le cadre du neuvième amendement (automédication). En Allemagne, en Afrique du Sud et dans certains autres pays, ces dispositifs sont reconnus comme instruments médicaux. Veuillez noter que ni le concepteur Samuel Vallee, ni ses collaborateurs ne pouvons être tenus responsables d’un usage inapproprié, abusif ou de tout effet secondaire lié à NeuroSound, indépendamment de notre volonté.Ce disclaimer prévaut sur toute autre interprétation des contenus proposés par l'application ou ses supports associés.

Article 1 : Définitions

Article 2 : Objet
Le présent document définit les termes et conditions générales de vente et d’utilisation selon lesquels Reso.Ai fournit les services NeuroSound®.
Les caractéristiques des services proposés figurent sur le site https://neurosound.bio, que le Client reconnaît avoir consulté.
NeuroSound® est un outil numérique et une plateforme de diffusion de contenus audio à visée exclusivement bioacoustique et non médicale. Reso.Ai, en tant qu’éditeur de l’application, n’agit pas en qualité de praticien de santé, ne fournit aucun acte médical, et ne se substitue en aucun cas à l’avis ou à l’intervention d’un professionnel de santé qualifié.

Rappel du disclaimer dans l’Objet :
NeuroSound® n’est ni une prescription, une thérapie substitutive, ni un traitement, ni un dispositif médical. L’application ne pose aucun diagnostic médical et ne traite aucune maladie. L’utilisateur reconnaît que l’usage de l’application est volontaire et qu’il engage sa propre responsabilité.

Article 3 : Durée des abonnements et engagement
L’abonnement à l’application NeuroSound® est conclu pour une durée ferme et incompressible de 12 mois à compter de sa prise d’effet, telle que définie à l’Article 9.
À l’issue de cette période initiale, il est renouvelé par tacite reconduction pour des périodes successives de 12 mois, sauf résiliation par le Client dans les conditions prévues à l’Article 11.
Aucun remboursement n’est possible après la souscription, y compris en cas d’arrêt anticipé de l’utilisation de l’application par l’utilisateur.

Article 4 : Conditions d’utilisation des services de NeuroSound®
Cession de propriété intellectuelle
Reso.Ai s’engage à céder au Client, une fois le paiement intégral effectué, les droits de propriété intellectuelle sur les éléments spécifiquement créés pour lui dans le cadre de prestations sur mesure (hors contenus et algorithmes standard de NeuroSound®).
Références
Le Client autorise Reso.Ai à citer son nom, logo et témoignages dans ses supports de communication comme référence commerciale.
Accès et utilisation

Calendrier prévisionnel
En cas de services annexes (développement, personnalisation), tout calendrier fourni est indicatif. Tout retard causé par le Client dans la fourniture des éléments demandés prolonge d’autant le délai global.
Conservation des fichiers
Conformément à sa politique RGPD, Reso.Ai supprime automatiquement tout fichier transmis ou produit après 2 ans.

Article 5 : Obligations et responsabilités du Client
Données et contenus fournis
Le Client s’engage à fournir des contenus finaux et exploitables (textes, images, sons) dans des formats conformes aux besoins techniques de l’application.
Toute modification après intégration pourra être facturée au tarif en vigueur.
Légalité et droits
Le Client garantit :

Responsabilité éditoriale
Le Client est seul responsable des contenus qu’il utilise, diffuse ou produit avec NeuroSound®.
Il garantit Reso.Ai contre toute réclamation liée à :

Paiement
Dans le cadre d’un abonnement, le paiement est dû à l’avance pour chaque période contractuelle.
Le prix est fixe et non lié à l’utilisation effective du service par le Client.

Article 6 : Obligations et responsabilités de NeuroSound®
Qualité de service
Reso.Ai met en œuvre tous les moyens techniques et humains raisonnables pour assurer la disponibilité et la sécurité de l’application NeuroSound®.
Limitations
Reso.Ai n’est tenu qu’à une obligation de moyens. La responsabilité de Reso.Ai ne peut être engagée que dans la limite du montant total payé par le Client sur les 12 derniers mois précédant le fait générateur du litige.
Exclusions de responsabilité
La responsabilité de Reso.Ai ne saurait être engagée dans les cas suivants :

Article 7 : Traitement des données personnelles
Reso.Ai collecte et traite les données personnelles du Client conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à sa Politique de Confidentialité.
Finalités :

Base légale : exécution du contrat, consentement, intérêt légitime.
Durée de conservation : Les données sont conservées tant que l’abonnement est actif, puis archivées pendant la durée légale obligatoire.
Droits du Client : accès, rectification, suppression, opposition, portabilité, limitation du traitement.
Ces droits peuvent être exercés par e-mail à support@neurosound.bio.

Article 8 : Clause de non-débauchage
Le Client s’interdit, directement ou indirectement, de solliciter ou recruter un salarié, collaborateur ou sous-traitant de Reso.Ai ayant participé à la prestation, et ce pendant toute la durée du contrat et 12 mois après sa cessation, sauf accord écrit préalable de Reso.Ai.
En cas de non-respect de cette clause, le Client s’engage à verser à Reso.Ai une indemnité équivalente à douze mois de rémunération brute de la personne débauchée.

Article 9 : Prise d’effet du contrat
Le contrat entre en vigueur :

L’accès à l’application NeuroSound® est accordé immédiatement après la prise d’effet, sauf cas de paiement différé expressément convenu.

Article 10 : Modalités financières et paiement
Tarifs
Les tarifs applicables sont ceux affichés sur https://neurosound.bio au jour de la souscription.
Ils sont exprimés en euros, toutes taxes comprises (TTC).
Paiement

Absence de remboursement
Aucun remboursement n’est effectué après l’achat, y compris en cas d’arrêt anticipé ou de non-utilisation.
Retards ou défaut de paiement
Tout retard entraîne l’exigibilité immédiate de la totalité des sommes dues pour la période contractuelle en cours, majorées des pénalités légales.

En cas de contestation de paiement initiée par le client auprès de son établissement bancaire ou via un prestataire de paiement (ex. Stripe), lorsque cette contestation est jugée infondée, l’utilisateur restera redevable non seulement des sommes dues au titre de son abonnement, mais également des frais bancaires et administratifs générés par la procédure de rétrofacturation. Ces frais seront refacturés au client à hauteur des coûts réellement supportés par Reso.Ai.

Droit de rétractation

Conformément aux articles L221-18 et suivants du Code de la consommation, l’Acheteur dispose d’un délai de quatorze (14) jours à compter de la date de sa commande pour exercer son droit de rétractation.

Cependant, en application de l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour :

En validant sa commande et en accédant immédiatement au téléchargement, l’Acheteur reconnaît :

  1. Que l’exécution de la prestation commence dès la validation du paiement ;

  2. Qu’il renonce expressément à son droit de rétractation ;

  3. Qu’il ne pourra donc prétendre à aucun remboursement une fois l'accès à la plateforme de téléchargement audio/vidéo commencé.

Article 11 : Résiliation
À l’initiative du Client
L’abonnement peut être résilié par lettre recommandée adressée au bureau de Reso.Ai, ou par un email (signé numériquement), au moins 2 mois avant la date anniversaire pour éviter la reconduction tacite. Toute résiliation avant la fin de la période contractuelle ne donne lieu à aucun remboursement.

Toute demande de résiliation par email doit être effectuée exclusivement :
– soit par courrier recommandé avec accusé de réception à l’adresse du bureau de Reso.Ai (stipulé en introduction),
– soit par e-mail adressé à resiliation@neurosound.bio,

Les demandes envoyées à d’autres adresses ou non accompagnées d’un accusé de réception électronique ou postal ne pourront être prises en compte. L’utilisateur est tenu de conserver la preuve de sa demande.

Pour toute réclamation ou demande préalable de règlement amiable, l’utilisateur doit adresser un e-mail à resiliation@neurosound.bio
Cette adresse centralise les demandes et constitue le canal officiel de communication en cas de litige.


À l’initiative de Reso.Ai
Reso.Ai peut résilier le contrat sans préavis en cas :

Article 12 : Force majeure
Aucune partie ne pourra être tenue responsable d’un manquement à ses obligations résultant d’un événement de force majeure au sens de l’article 1218 du Code civil et de la jurisprudence française.

Article 13 : Cession de contrat
Le Client ne peut céder tout ou partie de ses droits et obligations à un tiers sans accord écrit préalable de Reso.Ai.
Reso.Ai se réserve le droit de céder le présent contrat à toute entité de son choix.

Article 14 : Loi applicable et juridiction compétente
Le présent contrat est régi par le droit français.
Tout litige relatif à son interprétation ou à son exécution sera porté devant le Tribunal de Commerce de Saint-Denis de La Réunion, sauf compétence exclusive d’une autre juridiction.

Article 15 : Dispositions finales et rappel du disclaimer
Intégralité du contrat
Ces conditions générales expriment l’intégralité de l’accord entre les parties et prévalent sur tout document antérieur.
Rappel du disclaimer

  1. NeuroSound® n’est ni une prescription, une thérapie substitutive, ni un traitement, ni un dispositif médical.
  2. L’application ne pose aucun diagnostic médical et ne traite aucune maladie.
  3. NeuroSound® propose une expérience bioacoustique (écoute et perception sonore).
  4. En cas de problème de santé, consultez un professionnel de santé qualifié.
  5. La législation relative aux termes et soins corporels varie selon les pays. L’usage que fait un utilisateur de l’application en dehors de sa fonction est sous sa responsabilité unique et personnelle.
  6. Tous les termes utilisés sur le site et dans l'application relèvent de la bioacoustique, non invasive et non médicale.
  7. NeuroSound® est destiné à un usage personnel ou professionnel ; l'utilisateur engage, dans tous les cas d’utilisation, sa propre responsabilité ; il consent être libre, informé et éclairé sur tous les usages de NeuroSound®.
  8. L’expression « trousse de secours » désigne une bibliothèque de séquences bioacoustiques à usage non médical. Les termes « soins sonores » ou « biolodie » sont des appellations non médicales et métaphoriques.
  9. De manière générale, NeuroSound® est exclusivement une application de bioacoustique appliquée.

Article 16 : Renonciation à recours pour dommages indirects
Le Client renonce expressément à engager la responsabilité de Reso.Ai – NeuroSound® pour tout dommage indirect, accessoire, consécutif ou immatériel, y compris (sans que cette liste soit limitative) :

Cette renonciation s’applique quelles que soient les causes, origines, natures ou conséquences du dommage, y compris en cas de faute contractuelle ou délictuelle.

Article 17 : Clause d’arbitrage
En cas de différend relatif à l’exécution ou à l’interprétation du présent contrat, les Parties s’engagent à rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire.
À défaut d’accord amiable dans un délai de 30 jours à compter de la notification écrite du différend par l’une des Parties, celui-ci sera soumis à un arbitrage conformément au Règlement de la Chambre d’Arbitrage de La Réunion, par un ou plusieurs arbitres désignés selon ce règlement.
La sentence arbitrale sera définitive et liera les Parties. Les frais d’arbitrage seront supportés par la Partie perdante, sauf décision contraire de l’arbitre.

Article 18 : Propriété et usage des données audio
Dans le cadre de certaines fonctionnalités, NeuroSound® peut analyser la voix de l’utilisateur à des fins strictement liées à la bioacoustique non médicale, telles que l’optimisation des séquences sonores ou la recherche appliquée en acoustique.
En acceptant les présentes conditions, l’utilisateur :

  1. Cède à titre exclusif à Reso.Ai l’ensemble des droits d’exploitation des enregistrements audio qu’il transmet ou produit via l’application, pour le monde entier et pour toute la durée légale de protection, tous supports et formats confondus.
  2. Reconnaît que ces données audios peuvent être traitées, stockées, analysées et utilisées pour l’amélioration des services et le développement de nouvelles fonctionnalités, dans le respect des lois en vigueur et de la politique de confidentialité.
  3. Renonce à toute réclamation ou compensation liée à l’exploitation de ces données audio, dès lors que celle-ci reste conforme au caractère non médical et non invasif de NeuroSound®.

 

Politique de Confidentialité – NeuroSound®


Reso.Ai, exploitant de l’application NeuroSound®, attache une importance particulière à la protection des données personnelles de ses utilisateurs et se conforme aux exigences du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et de la loi Informatique et Libertés modifiée.

1. Responsable du traitement
Reso.Ai – NeuroSound®
SIRET : 42379073200071 – CCI La Réunion (974)
Email : support@neurosound.bio
Adresse : 12 Rue de la Cheminée, 97434 Saint-Gilles, La Réunion

2. Données collectées
Lors de l’inscription et de l’utilisation de l’application

Données sensibles
Aucune donnée médicale ou de santé n’est collectée, conformément au caractère non médical de NeuroSound®.

3. Finalités du traitement

Preuve de fourniture du service

NeuroSound® conserve, pour une durée maximale de 24 mois, les journaux techniques (logs) attestant de la mise à disposition, du téléchargement et de l’accès aux fichiers numériques. Ces données pourront être utilisées comme élément de preuve en cas de contestation relative à l’exécution du contrat ou à la perte du droit de rétractation.

4. Base légale

5. Durée de conservation
Les données sont conservées tant que le compte est actif, puis archivées pendant la durée légale nécessaire à la preuve des transactions.

6. Droits des utilisateurs
Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants :

Vous pouvez exercer ces droits en envoyant un e-mail à support@neurosound.bio.

7. Sécurité des données
Reso.Ai met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles adaptées pour protéger les données contre la perte, l’accès non autorisé ou la divulgation.

8. Partage des données
Les données ne sont partagées qu’avec :

9. Cookies et traceurs
Définition
Un cookie est un petit fichier texte enregistré sur votre terminal lors de la consultation de notre site ou application.
Cookies utilisés par NeuroSound®


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Cookies essentiels

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Maintien de la session utilisateur

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Préférences

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Sauvegarde de la langue choisie

12 mois

Statistiques

_ga, _gid, _gat

Mesure d’audience Google Analytics

13 mois

Fonctionnels

ns_lastseq

Mémorisation de la dernière séquence écoutée

6 mois

Marketing

fb_pixel

Suivi publicitaire Facebook

3 mois

10. Gestion des cookies
L’utilisateur peut configurer son navigateur pour accepter ou refuser les cookies. Le refus de certains cookies peut limiter les fonctionnalités de l’application.

11. Modifications de la politique
La présente politique peut être modifiée à tout moment. La version à jour est disponible sur https://neurosound.bio.